Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ceto-activ
NUTRISAVEURS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3861977
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2021
ceto-activ de NUTRISAVEURS

Présentation de la marque ceto-activ

Déposée le 27 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ceto-activ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISAVEURS domicilié(e) 37 FRANCOIS GERNELLE - 84120 - Pertuis - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 467 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRISAVEURS domicilié(e) 37 FRANCOIS GERNELLE - 84120 - Pertuis - France.

La marque ceto-activ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ceto-activ est expirée depuis le 27 septembre 2021.

NUTRISAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : BOXMINCEUR , , NUTRILIGNE , NUTRISPORTS , N NUTRISAVEURS PLAISIR & MINCEUR


NUTRISAVEURS, S.A.S. - 37 FRANCOIS GERNELLE - 84120 - Pertuis - France - SIREN 452467848


NUTRISAVEURS - 37 FRANCOIS GERNELLE - 84120 - Pertuis - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 2 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784250 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.